Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Closerie de Fronsac
AGUERRE Marie-Christine
BRUN Alain
BRUN-AGUERRE Rapaël
BRUN-AGUERRE Clément

Numéro de dépôt :
3402594
Date de dépôt :
10/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
La Closerie de Fronsac de AGUERRE Marie-Christine

Présentation de la marque La Closerie de Fronsac

Déposée le 10 janvier 2006 par AGUERRE Marie-Christine, BRUN Alain, BRUN-AGUERRE Rapaël, BRUN-AGUERRE Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « La Closerie de Fronsac »

Les déposants sont AGUERRE Marie-Christine domicilié(e) La Closerie de Fronsac, no 1, “ Lariveau ”,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France, BRUN Alain domicilié(e) La Closerie de Fronsac, no 1 “ Lariveau ”,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France, BRUN-AGUERRE Rapaël domicilié(e) La Closerie de Fronsac, no 1 “ Lariveau ”,33216 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33216 - France, BRUN-AGUERRE Clément domicilié(e) La Closerie de Fronsac, no 1 “ Lariveau ”,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aguerre Marie-Christine domicilié(e) La Closerie de Fronsac, no 1 “ Lariveau ”,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 36 43


AGUERRE Marie-Christine - La Closerie de Fronsac, no 1, “ Lariveau ”,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France

BRUN Alain - La Closerie de Fronsac, no 1 “ Lariveau ”,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France

BRUN-AGUERRE Rapaël - La Closerie de Fronsac, no 1 “ Lariveau ”,33216 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33216 - France

BRUN-AGUERRE Clément - La Closerie de Fronsac, no 1 “ Lariveau ”,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France


Aguerre Marie-Christine - La Closerie de Fronsac, no 1 “ Lariveau ”,33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°444003 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Boissons alcooliques. Vins. Résidences immobilières. Affaires immobilières. Propriétés immobilières. Animaux (pensions pour animaux). Agences de logement (hôtels, pensions). Bars (services de bars). Cafés-restaurants-cafétérias. Campings (exploitation de terrains de camping). Exploitations viticoles. Hébergements. Hôteliers (services hôteliers). Hôtels (réservations d'hôtels). Location de logements temporaires. Logement (agence de logement) (hôtels, pensions). Logements temporaires (location de logements temporaires). Logements temporaires (réservations de logements temporaires). Maisons de retraite pour personnes âgées. Maisons de vacances. Maisons d'hôtes, chambres d'hôtes. Motels (services de motels). Pensions (réservation de pensions). Vacances (services de camps de vacances).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.